Conditions de vente
Modèle à faire valider par un professionnel avant la mise en ligne. Mis à jour le 18 novembre 2026.
1. Entreprise
EMNICK STUDIO, nom sous lequel Yannick Emmanuel N'guessan exploite son entreprise individuelle, immatriculée au Québec (NEQ 2282624214), 9035 rue Drolet, Québec (Québec) G2K 1J4. Courriel : helloemnick@gmail.com · Téléphone : +1 514 299-0764.
2. Produits personnalisés
Chaque pièce est fabriquée à la demande, selon les choix du client (vêtement, taille, couleur, design, texte). Le client vérifie son choix avant de payer : une faute dans le texte saisi par le client ne peut pas donner lieu à un remplacement gratuit.
3. Prix et taxes
Les prix sont en dollars canadiens. EMNICK STUDIO n'est pas inscrit aux fichiers de la TPS et de la TVQ à titre de petit fournisseur : aucune taxe n'est facturée. Le prix payé est celui affiché au moment de la commande.
4. Paiement
Le paiement se fait en ligne par l'intermédiaire de Square. La production commence une fois le paiement confirmé.
5. Délais
Délai habituel : 7 à 10 jours après le paiement, selon la disponibilité des vêtements. Nous vous prévenons si un délai change.
6. Images fournies par le client
Le client garantit qu'il a le droit d'utiliser les images, logos et textes qu'il fournit. EMNICK STUDIO peut refuser d'imprimer un contenu protégé par des droits d'auteur ou une marque sans autorisation, ou un contenu haineux ou illégal.
7. Propriété des designs
Les designs du catalogue EMNICK STUDIO restent sa propriété. L'achat d'une pièce n'en transfère pas les droits de reproduction.
8. Retours
Voir la politique de livraison et de retours.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois du Québec. Elles n'enlèvent rien aux droits que la Loi sur la protection du consommateur accorde au client.
